Risques souscrits
Les couvertures proposées par Assurpol visent l’ensemble des professionnels (personnes physiques ou morales) exerçant une activité présentant un danger pour l’environnement : exploitants de sites (et activités connexes hors sites) ainsi que les prestataires de services pour le compte de tiers.
Assurpol couvre aujourd’hui une large palette d’acteurs :
- Exploitants de sites : raffineries, stations-service, fabrication de papier, travail du bois, ateliers de traitement de surface des métaux, industrie du textile, agroalimentaire, plateformes logistiques, immeubles de bureaux, commerces, secteur de l’assainissement et des déchets…
- Prestataires de services : conseils, experts, bureaux d’études et d’ingénierie, entreprises de maintenance, entreprises de construction, aménagement, dépollution de friches industrielles, réhabilitation ou restructuration d’immeubles (désamiantage, renouvellement des canalisations …)
- Collectivités locales : communes, communautés d’agglomération, hôpitaux publics, SIVOM, SIVU.
- Maîtres d’ouvrage : pour tout type de chantier de construction
- Entreprises de BTP : constructeurs, y compris prestations intellectuelles
Les offres de réassurance proposées
Traités
Assurpol offre aux adhérents la possibilité de couvrir leur portefeuille de risques environnementaux :
- En Quote part ou en XS,
- Pour un portefeuille ou pour une population déterminée de risques : entreprise, collectivités, établissements publics
- Possible sur le texte de l’adhérent ou sur tout intercalaire ou cahier des charges
- Il est possible d’étudier un périmètre de garanties ou de profil de risque propre à chaque adhérent.
Facultatives
Assurpol offre la possibilité aux assureurs adhérents de se couvrir affaire par affaire sur la base d’une réassurance facultative.
Les garanties proposées sont les mêmes que dans un traité.
Le périmètre des garanties peut, à titre optionnel, être étendu aux opérations de transport, à la responsabilité des dirigeants, aux déchets livrés, à certaines activités relatives à l’amiante et à l’épandage des boues.
En standard, la couverture proposée par Assurpol est complète à plus d’un titre :
- En termes de garantie, avec une couverture des atteintes à l’environnement sans plus de distinction entre graduelles et accidentelles
- En termes de cibles, avec une offre adaptée à l’ensemble des besoins des entreprises, des prestataires de services et des collectivités locales
- En termes de territorialité, avec une couverture monde entier distinguant trois grandes zones géographiques : Union européenne, Monde entier excepté États-Unis/Canada et États-Unis/Canada
La gestion des sinistres
Rôle de l’adhérent
- Instruit son sinistre : choix de l’expert, direction du procès, règlements
- Déclare son sinistre à Assurpol, communique les documents nécessaires à son étude et l’informe de ses évolutions
Rôle d’Assurpol
- Se prononce que sur le jeu et le montant des garanties figurant dans le texte de réassurance qui lie le Pool à la cédante, et non sur la police originale
- Aucune autorisation du Pool n’est requise pour qu’une cédante indemnise son assuré
- Règle les sinistres sur la base de justificatifs
Une offre « sur mesure » est également possible !
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